Cumul : CEE et MaPrimeRénov'

5 juin 2024
La mise à jour récente concernant les Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) et MaPrimeRénov' introduit des changements significatifs dans la manière dont ces aides peuvent être cumulées.
Cet article explore en détail ce changement et les implications qui en découlent.
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Cumul des Aides : CEE et MaPrimeRénov' Parcours Accompagné

La mise à jour récente concernant les Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) et MaPrimeRénov' introduit des changements significatifs dans la manière dont ces aides peuvent être cumulées. Désormais, les CEE ne le sont plus avec MaPrimeRénov' dans le cadre du Parcours Accompagné, mais le restent pour les travaux réalisés geste par geste. 

Cet article explore en détail ce changement et les implications qui en découlent.

I. Comprendre les Changements Récents

1. Non-Cumulabilité des CEE avec MaPrimeRénov' Parcours Accompagné

Les Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) et MaPrimeRénov' Parcours Accompagné ne peuvent plus être cumulés pour le même projet global de rénovation.

La mise à jour vise à simplifier les dispositifs d’aides et à éviter les doublons de financement pour un même projet de travaux. Cela permet également de minimiser les démarches administratives, facilitant ainsi le processus de demande et de gestion des subventions.

2. Anticiper son projet

Les propriétaires doivent désormais évaluer les différents dispositifs s’offrant à leur projet pour optimiser au mieux les aides auxquelles ils peuvent prétendre. 

Cumul des aides au geste par geste ou aile à la rénovation globale, il est aujourd’hui important d’en comprendre les subtilités pour avancer vers un projet de travaux efficace et qui a du sens. 

3. Raison de cette Mise à Jour

La mise à jour des règles de cumul vise à améliorer l'efficacité des programmes d'aides énergétiques.

Devenus trop complexes, les critères imposés pour bénéficier de l’aide rénovation globale CEE étaient un réel parcours du combattant pour les propriétaires. À cela s'ajoutaient les démarches administratives de demande d’aides publiques tel que MaPrimeRénov’, faisant de la rénovation énergétique un combat perdu d’avance. 

En reprenant la gestion des primes CEE pour les projets d’ampleur, l’Anah permet donc à de nombreux propriétaires de ne plus être en difficulté pour avancer dans leurs travaux, et leur redonne ainsi confiance pour débuter leur dossier de demande d’aides. 

II. Flexibilité pour les Travaux Réalisés Geste par Geste

1. CEE et MaPrimeRénov’ en geste par geste

Les Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) restent cependant cumulables avec le dispositif MaPrimeRénov' pour les travaux réalisés geste par geste, offrant une flexibilité appréciable.

Les propriétaires n’ayant pas le projet d’une rénovation d’ampleur, car disposant d’un logement déjà efficace, pourront bénéficier des deux dispositifs pour financer le poste de travaux souhaité. 

Cette approche permet d’optimiser les subventions disponibles pour chaque type de travaux spécifique.

2. Avantages pour les Propriétaires

Cette flexibilité présente plusieurs avantages pour les propriétaires ne souhaitant pas réaliser une rénovation énergétique d’ampleur. 

  • Chaque étape de rénovation peut bénéficier des aides les plus adaptées, augmentant ainsi la rentabilité des travaux. 
  • Les propriétaires peuvent échelonner les coûts de rénovation sur plusieurs périodes, rendant le financement plus gérable.
  • La réalisation des travaux geste par geste permet d'adapter les projets en fonction des besoins et des contraintes financières des propriétaires.

3. Exemples de Travaux Geste par Geste

Voici quelques exemples de travaux qui peuvent bénéficier du cumul des CEE et MaPrimeRénov' lorsqu'ils sont réalisés en geste par geste.

  1. Isolation des rampants de toiture
  1. Remplacement du système de chauffage actuel par un modèle plus performant et économe en énergie.
  1. Remplacement des menuiseries extérieures simple vitrage par du double.
Logement en rénovation

III. Objectifs à long terme

1. Simplification des demandes d’aide en rénovation globale

Cette nouvelle réglementation favorise les enjeux énergétiques imposés par l’Europe, car elle permet aux propriétaires de logement de s’inscrire plus rapidement dans un projet de rénovation. 

En effet, simplifier les démarches administratives permet aux ménages de ne plus hésiter à se lancer et ainsi de démarrer les travaux plus rapidement qu’auparavant. 

De plus, en prenant en charge la gestion des CEE, l’Anah permet une augmentation significative du pourcentage d’aide, incitant d’autant plus les propriétaires à réaliser des travaux. 

2. Impact Économique et Environnemental

La nouvelle réglementation entrée en vigueur au 1ᵉʳ janvier 2024 aura un impact économique et environnemental significatif sur les prochaines années. 

En effet, il est aujourd’hui possible de bénéficier de primes pour ces travaux adaptées à son projet, poussant les ménages à réaliser de plus en plus de rénovations. Ceux-ci réduisent ainsi leurs dépenses énergétiques à long terme et contribuent aux objectifs nationaux de transition énergétique en réduisant les émissions de gaz à effet de serre.

Enfin, l'augmentation des projets de rénovation stimule l'activité économique dans le secteur du bâtiment et de la rénovation énergétique.

3. Adaptation à la nouvelle réglementation

Les propriétaires et les professionnels du secteur doivent s'adapter à cette nouvelle réglementation pour maximiser les bénéfices des subventions disponibles.

Il est crucial de former et d'informer les propriétaires et les professionnels sur les nouvelles exigences de l’État en matière de rénovation. 

Les professionnels agréés comme Aid’habitat peuvent offrir des conseils personnalisés pour aider les propriétaires à planifier et à réaliser leurs projets de rénovation. Un suivi régulier des projets permet d'ajuster les travaux en fonction des besoins et des contraintes, assurant ainsi une efficacité maximale.

En conclusion, la nouveauté concernant le cumul des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) et MaPrimeRénov' offrent une flexibilité appréciable pour les travaux réalisés geste par geste, tout en favorisant les projets globaux dans le cadre du Parcours Accompagné.

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